Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Be In Nancy
Numéro de dépôt :
3762754
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Be In Nancy
Déposée par voie électronique le 30 août 2010 par Jean-François ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Be In Nancy »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-François ROCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet total n°552709 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04